Arrêtés Municipaux

Consultez les arrêtés municipaux

2020

- Arrêté de circulation travaux voirie à SOREL

- Arrêté temporaire relatif à l'ouverture des établissements publics + école

- Arrêté de délégations de fonction aux adjoints - Mme BASTIEN

- Arrêté de délégations de fonction aux adjoints - Mme BASTIEN

- Arrêté de délégations de fonction aux adjoints - Mme BASTIEN

- Arrêté de délégations de fonction aux adjoints - M.GOSSET

- Arrêté de délégations de fonction aux adjoints - M.GOSSET

- Arrêté de délégations de fonction aux adjoints - M.GOSSET

- Arrêté temporaire relatif à la fermeture des établissements publics de la commune

- Arrêté réglementant le bruit et brûlages des déchets verts

- Arrêté de circulation travaux de voirie - route barrée sauf riverains

2019

- Arrêté portant réglementation de la circulation rue de l'étournelle - taille du tilleul devant l'église

- Arrêté portant réglementation de la circulation rue du 4ème zouave - taille du tilleul devant l'église

- Arrêté portant réglementation de la circulation rue du 4ème zouave - Marché aux produits du terroir

- Arrêté portant réglementation de la circulation rue de l'Etournelle - Marché aux produits du terroir

2018

- Arrêté interdisant la circulation des véhicules de transports de marchandises de plus de 3.5 tonnes sur le chemin rural de Ricquebourg à Orvillers-Sorel

- Arrêté prescrivant le déneigement et l'enlèvement du verglas

- Arrêté de circulation travaux rue Maillard - réseau électrique basse tension

- Arrêté de d'interdiction de circulation rue Maillard - réseau d'eau

- Arrêté de d'interdiction de circulation rue Maillard - réseau d'eau

- Arrêté de circulation rue de Flandre - remplacement branchement plomb

- Arrêté de circulation 57 rue de Flandre

- Arrêté de circulation rue de l'étournelle - marché aux produits du terroir

2017

- ARRETE PRESCRIVANT L'ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE D’ORVILLERS-SOREL

- ARRETE DE CIRCULATION RUE D'EN BAS

- ARRETE DE CIRCULATION RD 1017 - FIBRE OPTIQU

- ARRETE DE CIRCULATION 31 rue de Flandre - FIBRE OPTIQUE

- ARRETE DE CIRCULATION RUE DES MURAILLES

- ARRETE DE CIRCULATION - 48 RUE DE FLANDRE

- ARRETE DE CIRCULATION RUE DE L'ETOURNELLE - MARCHE AUX PRODUITS DU TERROIR

- ARRETE DE CIRCULATION RUE DU 4EME ZOUAVE - MARCHE AUX PRODUITS DU TERROIR

- ARRETE DE CIRCULATION - RELEVE DES INFRASTRUCTURES FRANCE TELECOM

- ARRETE PORTANT INCORPORATION D'UN BIEN SANS MAITRE

- ARRETE DE CIRCULATION RUE DE LA VALLEE - FIBRE OPTIQUE

- ARRETE DE CIRCULATION - FIBRE OPTIQUE

- ARRETE DE CIRCULATION RUE DU 4EME ZOUAVE - ENFOUISSEMENT LIGNE TELEPHONIQUE NOUVELLE MAIRIE

- ARRETE DE CIRCULATION - 48 RUE DE FLANDRE - EIFFAGE

Place Mathilde Havart - 60490 ORVILLERS SOREL

Tél : 03.44.85.02.69 - Mail : mairie.orvillers.sorel@wanadoo.fr